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Affichage de 11 à 20 sur 25 des éléments.
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Guide du demandeur – Déclaration d’intérêt au titre du Fonds national des corridors commerciaux : Appel de propositions continu pour les projets de diversification du commerce
1
ERAT – Guide du demandeur
1
Comment présenter une demande
1
Frais et normes du service
1
Comment payer
1
Bureau national de la chaîne d’approvisionnement
1
Chef du Bureau national de la chaîne d’approvisionnement
1
Bureau national de la chaîne d’approvisionnement
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Sujets
Aviation
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Services généraux
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Transport maritime
1810
Sécurité maritime
1383
Permis et immatriculation des bâtiments
80
Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
36
Marchandises et interface navire-port
19
(-) Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
3
Demander une approbation d’une opération de prélavage
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
3
Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
6
Inspection des navires commerciaux étrangers
5
Pollution marine et intervention environnementale
29
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
22
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Navigation et conditions maritimes
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
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Acheter un bateau
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La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Transport ferroviaire
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Programmes
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Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
88
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
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(-) Infrastructure
(-) Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
Bureau national de la chaîne d’approvisionnement
4
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Élaboration des normes de capacité de l'équipement pour la préparation aux déversements d'hydrocarbures
1
Date
2024
4
2023
1
2021
1
2019
13
2018
1
Catégorie
Surface
10
Maritime
6
Corporate
4
Type de contenu
Page
19
Publication
6
Type
Type