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Transports Canada
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Affichage de 141 à 147 sur 147 des éléments.
Recherche
À faire avant de soumettre votre demande
1
Besoin d’aide?
1
Après avoir présenté une demande
1
Des carrières qui vous rapprochent des côtes et des voies navigables du Canada
1
Élaboration des normes de capacité de l'équipement pour la préparation aux déversements d'hydrocarbures
1
Élaboration des orientations techniques pour la préparation aux déversements d'hydrocarbures
1
Initiative des couloirs de navigation à faible impact dans le Nord
1
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Sujets
Aviation
5426
Services généraux
2111
Transport maritime
1810
Sécurité maritime
1383
Permis et immatriculation des bâtiments
80
Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
(-) Inspection et certification des bâtiments
Marchandises et interface navire-port
19
Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
6
Inspection des navires commerciaux étrangers
5
Pollution marine et intervention environnementale
29
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
22
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Navigation et conditions maritimes
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
578
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
501
Programmes
234
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
64
Prévention et intervention en cas de déversement d'hydrocarbures au Canada
12
Journée nationale de l’aviation – 23 février
10
Journée de la sécurité des drones
9
Campagne de sécurité du taxi aérien
2
Plan de protection des océans
2
Marine
88
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
19
2023
10
2022
20
2021
12
2020
5
2019
5
2018
5
2017
1
2011
2
2010
1
Catégorie
Maritime
70
Aviation
21
Routier
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
100
Publication
25
Service
18
Sujet
4
Type
Type