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Transport maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Sûreté maritime
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Navigation dans l'Arctique
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Inspection et certification des bâtiments
36
(-) Marchandises et interface navire-port
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
6
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
3
Demander une approbation d’une opération de prélavage
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
3
Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
6
Inspection des navires commerciaux étrangers
5
Pollution marine et intervention environnementale
29
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
22
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
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Certification des gens de mer
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Formation et certification maritime
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Navigation et conditions maritimes
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Accidents maritimes et enquêtes
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Acheter un bateau
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La présence maritime internationale du Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
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Infrastructure
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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Désignation du type d’aéronef
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Examens des membres d’équipage de conduite
1
Date
2024
4
2023
4
2022
1
2021
4
Catégorie
Maritime
18
Type de contenu
Publication
19
Type
Type