Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 11 à 20 sur 36 des éléments.
Recherche
Inscrivez-vous au Programme de conformité des petits bâtiments
1
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification d’une lacune constatée dans le cadre du programme du contrôle de navire par l’État du port
1
Dans quels cas cette inspection est-elle nécessaire?
1
Comment présenter une demande?
1
Frais
1
Comment effectuer le paiement?
1
Demander une approbation d’une opération de prélavage
1
Comment présenter une demande?
1
Frais
1
Comment effectuer le paiement?
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page courante
2
Page
3
Page
4
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
5424
Services généraux
2101
Transport maritime
1794
Sécurité maritime
1381
Permis et immatriculation des bâtiments
80
Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
(-) Inspection et certification des bâtiments
Marchandises et interface navire-port
19
Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
6
Inspection des navires commerciaux étrangers
5
Pollution marine et intervention environnementale
24
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
21
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Navigation et conditions maritimes
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
Formation et certification maritime
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
574
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
501
Programmes
233
Initiatives
167
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Campagnes
108
Marine
88
Publications
62
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
5
2023
4
2022
2
2021
7
2019
4
2018
5
2017
1
2010
1
Catégorie
Maritime
33
Type de contenu
Publication
24
Page
6
Service
6
Type
Type