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Transports Canada
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Recherche
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : Les exploitations d’hélicoptères / d’héliports et les exploitations commerciales aériennes
1
Parlons carburant marin dans l’Arctique
1
Bagages enregistrés verrouillés
1
Indemnisation en cas de déversement d’hydrocarbures causé par des navires
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : Formation du personnel, qualifications et délivrance des licences
1
Consultation publique sur l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Instaurer un frais lié aux services de délivrance de certificats d’assurance maritime
1
Ajout d'eaux navigables à l'Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Proposition de modernisation des frais : Cargaisons maritimes
1
Partager et consulter des idées : Examen de la modernisation des ports
1
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Services généraux
2111
Transparence
861
Gestion et rapports ministériels
373
Documents d’information : Transports Canada
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2023
85
20191120
62
2023-DM
60
Structure et portefeuille de Transports Canada
38
Background
10
(-) Aperçu de Transports Canada
2021
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2024
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Comité plénier du Sénat concernant la loi de retour au travail au Port de Montréal du 30 avril 2021
10
TC ouvert
22
Normes de service aviation
21
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
6
Normes de service : Transports Canada
4
Accessibilité
3
Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
1
Développement durable à Transports Canada
1
Lois et règlements
593
(-) Consultations
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Parlons-en : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
1
Politiques
182
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Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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24
2019
32
2018
14
2017
3
2016
3
0202
1
Catégorie
Maritime
112
Routier
37
Aviation
32
Ferroviaire
32
Corporate
18
TMD
15
Type de contenu
Page
264
Publication
1
Type
Type