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Transports Canada
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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
1
Système de signalement des questions de l'Aviation civile (SSQAC)
1
Navigation fondée sur les performances (PBN) Plan de l’État pour la NAR – Canada
1
Rapport de performance sur les niveaux de service : une initiative de mesure des normes de service!
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
119
Publications
24
Services aériens commerciaux
20
Navigabilité des aéronefs
10
Sécurité des drones
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Aviation civile
3
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
87
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
9
Campagnes
3
Programmes
1
Date
2024
82
2023
116
2022
58
(-) 2021
2020
359
2019
440
2018
242
(-) 2017
(-) 2016
2015
199
(-) 2014
2013
96
2012
84
2011
123
2010
658
2009
191
2008
59
2007
179
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
98
Sujet
5
Service
1
Type
Guides
84
Éducation et sensibilisation
23
Alertes
5
Licences
3
Page
2
Règlements
2
Description du service
1
Type