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Affichage de 3741 à 3750 sur 3828 des éléments.
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1.1 Introduction
1
Exemption de l'application des articles 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 et 8.6.1.1 du document intitulé Aérodromes - Normes et pratiques recommandées (TP 312)établi en vertu du sous alinéa 302.07(1)a)(i) du Règlement de l'aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 723.38(3)a) ET DU SOUS-ALINÉA 723.38(3)c)(iii), DE L’ALINÉA 724.33(3)a) ET DU SOUS-ALINÉA 724.33(3)c)(iii) AINSI QUE DU SOUS-ALINÉA 725.40a)(i) ET DE LA DIVISION 725.40(3)a)(iii)(C) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN ...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 703.07(2)b)(i) ET DE L’ALINÉA 703.09c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE LA DIVISION 723.07(2)a)(i)(C) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL (AVIONS ET HÉLICOPTÈRES)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 602.39b)(ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Boeing 737 - Alerte de difficultés en service
1
Lettre de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs, LPM 29
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
2223
Services aériens commerciaux
664
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
165
Publications
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Navigabilité des aéronefs
109
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57
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45
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
36
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Aviation civile
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12
Sûreté aérienne
12
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Services de navigation aérienne
1
Services généraux
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
(-) Programmes
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Programmes sans financement
7
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme national de surveillance aérienne
1
Initiatives
23
Campagnes
20
Marchandises dangereuses
3
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Date
2024
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2023
113
2022
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2021
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2020
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2017
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2014
44
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96
2012
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123
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658
2009
191
2008
59
2007
179
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Maritime
1279
Corporate
59
Routier
33
Ferroviaire
32
Surface
14
Type de contenu
(-) Page
Publication
1490
Sujet
23
Service
17
Type
Guides
1706
Alertes
240
Éducation et sensibilisation
97
Licences
55
Règlements
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TSB Response
26
Octroi de subventions et de contributions
12
Avis
8
CASA
8
Advisory Circular
6
Page
6
Demande de service
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Description du service
2
Formulaires
2
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