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Transports Canada
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Sécurité des drones
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
1
ANNEXE A - EXEMPTION 295-2003 - Nav Canada
1
Liste de conditions - EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 700.02(1) ET DE L'ARTICLE 702.02 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application de l’article 507.02 du Règlement de l’aviation canadien
1
Annexe 1
1
Exemption de l’application de l’article 507.02 du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.11(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
438
Publications
77
Navigabilité des aéronefs
34
Services aériens commerciaux
26
Sécurité des drones
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Sûreté aérienne
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
263
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
31
Initiatives
10
Campagnes
6
Programmes
6
Date
2024
99
(-) 2023
2022
61
(-) 2021
2020
378
2019
490
2018
287
2017
88
2016
71
(-) 2015
2014
65
2013
132
2012
155
2011
203
2010
1721
2009
191
2008
59
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2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
(-) 2002
Catégorie
(-) Aviation
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
697
Publication
34
Service
17
Sujet
9
Type
Type