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Affichage de 281 à 290 sur 336 des éléments.
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’ALINÉA 401.03(1)a) du règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application du sous-alinéa 703.07(2)b)(ii) du Règlement de l’aviation canadien et de la subdivision 723.07(2)b)(i)(B) des Normes de service aérien commercial ¾ Hélicoptères
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN AFIN DE FACILITER LA MISE EN ŒUVRE DES SYSTÈMES DE GESTION DE LA SÉCURITÉ PAR LES EXPLOITANTS D’AÉROPORT
1
Exemption de l’application de l’article 405.23 du Règlement de l’aviation canadien et de l’alinéa 425.23(1)b) de la Norme relative à la formation en vol
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.104(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 513.07 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN et de L’ALINÉA 513.07(1)b) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ
1
Exploitation du Sikorsky S‑61 en vertu de la sous‑partie 704 du RAC Exigences supplémentaires – Liste de conformité réglementaire 21 septembre 2005
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 17 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 18 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Sujets
Aviation
502
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
218
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
34
Circulaires d'information
20
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
8
Avis de navigabilité
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
105
Services aériens commerciaux
38
Sécurité des drones
9
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
38
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
9
Campagnes
5
Marchandises dangereuses
1
Programmes
1
Date
2024
35
2023
41
2022
30
(-) 2021
2020
241
2019
312
2018
184
2017
20
2016
22
2015
89
2014
40
2013
88
2012
43
(-) 2011
2010
134
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
335
Sujet
1
Type
Type