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Affichage de 371 à 380 sur 464 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº 561-004
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Système de gestion des risques liés à la fatigue pour le milieu aéronautique canadien - Introduction à la gestion de la fatigue - TP 14572
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 29 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 302.07(1)a)(i) et (ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE LA RUBRIQUE 5.3.5.1 DU DOCUMENT INTITULÉ AÉRODROMES – NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDÉES (TP 312F, 4e éd.)
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 3.2.1 ET DE L'ALINÉA 3.4.2 D) DU MANUEL D'EXPLOITATION TOUT TEMPS (catégories II et III) (TP 1490), PRIS EN APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(4) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 28 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Présenter une demande de licence ou de permis de pilote
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Aviation
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Services généraux
53
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
36
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13
Programmes
10
Campagnes
3
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129
2023
155
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(-) 2021
2020
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293
2017
115
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38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Maritime
310
Ferroviaire
169
Routier
141
Corporate
91
TMD
68
Surface
3
Type de contenu
Page
415
Publication
43
Sujet
5
Service
1
Type
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