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Affichage de 1 à 10 sur 40 des éléments.
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Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité — aéronef léger de catégorie sport ou du certificat spécial de navigabilité — expérimental — aéronef léger de catégorie sport aux fins de l’utilisation dans l’espace aérien canadien d’un aéron...
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Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe B
1
Bon de Sortie Authorisée - Form One
1
Demande pour inspection de conformité
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe A
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe C
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.85(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN (Norme 821), ÉTABLIE EN APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CA...
1
En vertu de l’alinéa 704.01c) du Règlement de l’aviation canadien (RAC), et après avoir déterminé que la présente autorisation est dans l’intérêt public et qu’elle ne risque pas de compromettre la sécurité aérienne, j’autorise par la présente les exp...
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Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
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Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
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Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
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Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Aviation
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