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Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre C - Structures - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 500 - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
TC ouvert
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 535 - Hélices - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
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Aviation
346
(-) Services généraux
Lois et règlements
61
Transparence
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
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3
Marchandises dangereuses
1
Programmes
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2011
2
2010
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Corporate
83
(-) Aviation
Maritime
23
Ferroviaire
14
Routier
10
TMD
5
Surface
1
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