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Aviation civile - Description et exécution du programme de surveillance - Exercice 2018-2019
… des Services de gestion, le Bureau a également examiné le
SNARA
. En réponse, l’Aviation civile a mis à jour le …
0.171
Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
1
Norme 1020 - CORSIA - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Remise en service d’aéronef suivant l’entreposage durant la pandémie COVID-19 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-01
1
Défaillances des ferrures de fixation en aluminium de ceintures de sécurité - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-02
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-054
1
Système de gestion de la sécurité (SGS) 2019-2020 Résumé des activités de surveillance
1
Sommaire national des Inspection de surveillance 2019-2020
1
Circulaire d'information (CI) Nº 302-033
1
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167
Circulaires d'information
40
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
17
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Avis de navigabilité
6
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
87
Services aériens commerciaux
26
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
18
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
10
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Carnet de documents d’aviation
1
Évaluation des compétences linguistiques en aviation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
76
Transparence
12
Consultations
9
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1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
9
Programmes
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29
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89
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53
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83
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Ferroviaire
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