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Système de gestion de la sécurité (SGS) 2019-2020 Résumé des activités de surveillance
1
Sommaire national des Inspection de surveillance 2019-2020
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Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
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Norme 622.11 Annexe A: Exigences d’assurance et spécifications de rendement minimales des systèmes de détermination des durées d’efficacité (HOTDS) - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Articles héritées
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Lasers - arrêté d’urgence no 2
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Sujets
Aviation
610
Centre reference
343
Publications
87
Services aériens commerciaux
26
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
18
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
10
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Carnet de documents d’aviation
1
Évaluation des compétences linguistiques en aviation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
77
Transparence
12
Consultations
9
Galerie de vidéos
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
9
Programmes
6
Campagnes
3
Date
2024
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19
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17
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2020
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(-) 2019
2018
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2015
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2014
1
2013
2
2012
22
2011
2
2010
35
Catégorie
(-) Aviation
Corporate
82
Maritime
42
Routier
26
Ferroviaire
13
TMD
10
Surface
1
Type de contenu
Page
116
Type
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