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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 133 des éléments.
Recherche
Protocole d’entente
1
Injonction ministérielle adressée conformément à l’article 33 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Laboratoire canadien de recherche ferroviaire Rapport sur la commande des trains améliorée
1
Projet de politique sur les passages à niveau rail-route
1
Lois
1
Liste des organisations intéressées
1
Directive d’urgence – Sécurité des personnes – ponts et tunnels internationaux
1
Annexe 1 : Guide d’évaluation et fiche de cotation d’un PGF
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Sujets
Transport ferroviaire
455
Règles
145
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
64
(-) Sécurité ferroviaire
Les enregistreurs de conversations et vidéo à bord des locomotives
8
Règlements
1
Lignes directrices
38
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
19
Publications
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
15
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
15
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
5
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
(-) Voies ferrées
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
53
Services généraux
35
Programmes
32
Examens législatifs
16
Centre d’innovation
11
Marchandises dangereuses
2
Transport routier
2
Date
2023
2
2022
21
2021
33
2020
20
2019
7
2018
6
2017
2
2016
9
2015
8
2014
2
2013
2
2012
5
2010
6
2009
1
Catégorie
(-) Ferroviaire
Maritime
62
Aviation
23
Corporate
11
Routier
6
TMD
2
Type de contenu
Publication
94
Page
39
Type
Type