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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 32 des éléments.
Recherche
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Approbation des cours
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
1
Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
1
Section 5
1
Section 1
1
Ligne directrices conjointes de l’industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones de contrôle des glaces de l’est du Canada - TP 15163 B (2015)
1
Annexe B - Lignes directrices relatives à la construction des prises d'eau destinées à fonctionner dans la glace visqueuse
1
5.0 Conseiller sur les glaces
1
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Catégorie
Ferroviaire
89
(-) Maritime
Routier
28
Aviation
26
TMD
8
Corporate
1
Type de contenu
Page
66
(-) Publication
Type
Type
Interim Order
1
Rapport
1
Sujets
Transport maritime
31
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
11
2023
12
2022
3
(-) 2021
2020
1
2019
10
2018
19
2017
42
2016
48
(-) 2015
2014
26
2013
21
2012
24
2011
46
2010
214