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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 111 des éléments.
Recherche
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
Option additionnelle pour les titulaires de brevet de capacité de capitaine de pêche, deuxième classe délivré entre le 21 mars 1980 et le 30 juin 2007 afin d’obtenir le brevet de capacité de capitaine de bâtiment de pêche, première classe, délivré en v...
1
Délivrance des brevets de service de capitaine et d’officier de bâtiments de pêche – période de validité des cours de formation en fonctions d’urgence en mer
1
PPS1 – Pratiques relatives au quart (moteurs diésel lents)
1
Version PDF
1
Visas de bâtiment à voile – report de la date d’entrée en vigueur
1
Certification d'un navire ravitailleur au large comme bâtiment à passagers
1
Annexe A - Sécurité et permis des petits bâtiments
… Protocole d'entente - TC et MPO Table des matières
Annexe
A
Annexe
B
Annexe
C
Annexe
D
Annexe
E
Annexe
F
Annexe
G
Annexe
H
Annexe
…
37.163
Programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
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Sujets
Transport maritime
108
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Marine
1
Programmes
1
Date
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2013
20
2012
24
2011
46
2010
214
Catégorie
Ferroviaire
142
(-) Maritime
Aviation
88
Routier
65
TMD
46
Corporate
3
Type de contenu
Page
285
(-) Publication
Sujet
3
Type
Type
Interim Order
2
Norme
2
Ligne directrice
1
Rapport
1