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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 217 des éléments.
Recherche
Procédure d’inspection de conformité pour les bâtiments opérationnels délégués
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Délivrance des certificats d’inspection des bâtiments
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement adressées au Bureau d'examen technique en matière maritime
1
14. Préséance de cette entente
1
Certification de bâtiments existants par SSMTC quand les inspections sont effectuées par l’entremise des organismes reconnus
1
Tableaux
1
Échelle de Beaufort
1
Acceptation de câble électrique marin
1
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Transport maritime
195
Services généraux
20
Marine
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Campagnes
1
Programmes
1
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Catégorie
Aviation
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Ferroviaire
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Routier
79
TMD
79
Surface
4
Type de contenu
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135
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82
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