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Transports Canada
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Affichage de 91 à 100 sur 309 des éléments.
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3. Stabilité et résistance structurale
1
Rapport de campagne d’inspection concentrée 2014-15 (2015) - TP 15267
1
Normes de formation en secourisme en mer et en soins médicaux en mer - TP 13008 F
1
Procédure d’inspection de conformité pour les bâtiments opérationnels délégués
1
Volet II – Procédure – Inscription au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement adressées au Bureau d'examen technique en matière maritime
1
Exigences pour un brevet ou visa de gestion de la sécurité des passagers ou de gestion spécialisée de la sécurité des passagers (bâtiments rouliers)
1
Certification de bâtiments existants par SSMTC quand les inspections sont effectuées par l’entremise des organismes reconnus
1
Procédure relative aux organismes récemment reconnus assujettis à une condition temporaire
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Sujets
Transport maritime
242
Services généraux
35
Centre d’innovation
19
Programmes
9
Marine
7
Campagnes
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Date
2024
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2022
58
(-) 2021
2020
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2018
121
2017
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(-) 2016
2015
47
(-) 2014
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Aviation
478
Corporate
346
(-) Maritime
Ferroviaire
153
Routier
151
TMD
103
Surface
6
Type de contenu
Page
217
Publication
92
Type
Type