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Transports Canada
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Programme de conformité des petits bâtiments – Inscription des écoles de navigation de plaisance
1
Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région de l'Ontario - TP 14707 F (2010)
1
Chapitre 5 - Soyez prêts pour les situations d'urgence
1
Officier mécanicien de troisième classe et officier mécanicien en chef, bateau de pêche à moteur - Questionnaire spéciment d'examen (2007) - TP 14510 F
1
Normes provisoires relatives à la construction, l'équipement et l'exploitation des navires à passagers dans les zones de glace de mer de l'est du Canada (1987) - TP 8941 F
1
4.0 Transports Canada
1
Cours de formation sur les compétences des conducteurs de petits bâtiments - TP 14692 F
1
Cours de formation sur la sécurité des navires-citernes, sur l'inertage et sur le lavage au pétrole brut et cours de surveillant d'opérations de transbordement - TP 8129 F (2009)
1
Bâtiments de pêche - Certification et formation (2011) - TP 15117 F
1
Norme relative à l'administration sur Internet de l'examen d'obtention de la carte de conducteur d'embarcation de plaisance - TP 15080 F (2010)
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
23
Marine
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
(-) Aviation
Campagnes
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Programmes
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2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Aviation
256
(-) Maritime
Surface
1
Type de contenu
Page
118
Publication
80
Type
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