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Cours de formation sur la sécurité des navires-citernes, sur l'inertage et sur le lavage au pétrole brut et cours de surveillant d'opérations de transbordement - TP 8129 F (2009)
1
Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l’exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada - TP14202F (2013)
1
Bâtiments de pêche - Certification et formation (2011) - TP 15117 F
1
Norme relative à l'administration sur Internet de l'examen d'obtention de la carte de conducteur d'embarcation de plaisance - TP 15080 F (2010)
1
Plan d'urgence national sur les lieux de refuge (PUNLR) - TP 14707 F
1
Passeport pour pêcheurs et chasseurs - TP 14659 F
1
Instructions aux capitaines chargeant du grain au Canada - TP 215
1
Bouées cardinales et bouées spéciales (2022) - TP 14542 F
1
Normes pour l'inspection de l'outillage de chargement à bord des grands bateaux de pêche - TP 9912 F
1
Lignes directrices relatives à la navigation sous le Pont de la Confédération (2009) - TP 13681 F
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Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sécurité maritime au Canada
1
Services généraux
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Marine
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
63
Surface
1
Type de contenu
Page
160
Publication
97
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