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Normes de formation en secourisme en mer et en soins médicaux en mer - TP 13008 F
1
Volet II – Procédure – Inscription au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
Voiliers-écoles
1
Exigences pour un brevet ou visa de gestion de la sécurité des passagers ou de gestion spécialisée de la sécurité des passagers (bâtiments rouliers)
1
Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes - TP 13670 F
1
Procédure relative aux organismes récemment reconnus assujettis à une condition temporaire
1
Voiliers-écoles
1
Programme de formation des matelots de la salle des machines (2007) - TP 10933 F
1
Portée et application
1
Généralités
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Sécurité maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
10
Conception
9
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Sûreté maritime
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Consultations
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Lois et règlements
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Transparence
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Marine
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Programmes
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Surface
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Publication
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Service
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