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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 215 des éléments.
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Système des zones et des dates
1
Renvois à la norme ISO 9001:2000 et au Manuel de la qualité
1
Troisième Conférence ministérielle conjointe des protocoles d’entente de Paris et de Tokyo sur le Contrôle des navires par l’État du port
1
Outil de poste désigné pour déterminer les exigences en matière d'HST
1
Abréviations
… utilisées dans ce document : ABYC - American Boat
and
Yacht Council Standard CFCPB - Certificat de formation de …
1
Protocole d'entente - TC et MPO
1
Norme relative aux alarmes à 5 ppm pour eaux de cale (eaux intérieures canadiennes) - TP 12301 F (2008)
1
Inscription des bâtiments au programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
1
Clarification du terme 'reliés par un raccordement rigide'
1
Livret de radio pour les navires immatriculés au Canada (Ainsi que pour les navires exemptés d’avoir un dispositif radio SMDSM) - TP 13926 F
1
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
134
Permis et immatriculation des bâtiments
52
Inspection et certification des bâtiments
6
Navigation dans l'Arctique
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
35
Marine
18
Initiatives
5
Programmes
4
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Aviation
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Campagnes
1
Examens législatifs
1
Publications
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59
2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
105
Aviation
46
Corporate
3
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
164
Publication
49
Service
2
Type
Type