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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 154 des éléments.
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Troisième Conférence ministérielle conjointe des protocoles d’entente de Paris et de Tokyo sur le Contrôle des navires par l’État du port
1
Initiative sur l’équipement de sécurité et l’infrastructure maritime de base dans les collectivités nordiques
1
Plan de protection des océans: infographie
1
Abréviations
1
Protocole d'entente - TC et MPO
1
Norme relative aux alarmes à 5 ppm pour eaux de cale (eaux intérieures canadiennes) - TP 12301 F (2008)
1
Inscription des bâtiments au programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
1
Clarification du terme 'reliés par un raccordement rigide'
1
Livret de radio pour les navires immatriculés au Canada (Ainsi que pour les navires exemptés d’avoir un dispositif radio SMDSM) - TP 13926 F
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Table des matières
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
123
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
37
Marine
8
Campagnes
5
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
2
Plan de protection des océans
2
Programmes
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Aviation
1
Examens législatifs
1
Date
2024
63
2023
45
(-) 2022
(-) 2021
2020
102
2019
103
2018
102
(-) 2017
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
40
Aviation
15
Corporate
5
Surface
1
Type de contenu
Page
105
Publication
49
Type
Type