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Transports Canada
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L’avenir des transports au Canada : Développement d’un plan à long terme pour les transports
1
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques (L.R., 1985, ch. A-12)
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (2001, ch. 26)
1
Ajout d'eaux navigables à l'Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Loi sur le pilotage (L.R., 1985, ch. P-14)
1
Arrêté sur les ouvrages majeurs
1
TP 15393F- Lignes directrices en matière de stabilité et de sécurité adéquates pour les bâtiments de pêche
1
À propos de la sécurité maritime
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Sujets
Transport maritime
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(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
29
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Inspection et certification des bâtiments
10
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7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Services généraux
Consultations
25
Lois et règlements
4
Transparence
1
Marine
7
Programmes
4
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Campagnes
1
Date
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34
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40
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41
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2020
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99
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2017
83
2016
110
2015
45
2014
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2013
202
2012
57
2011
70
2010
384
Catégorie
(-) Maritime
Aviation
60
Corporate
48
Routier
12
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
105
Publication
20
Type
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