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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 160 des éléments.
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L’avenir des transports au Canada : Développement d’un plan à long terme pour les transports
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Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
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Navigation
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Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques (L.R., 1985, ch. A-12)
1
Services à la navigation
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (2001, ch. 26)
1
Opérations
1
Sûreté
1
Ajout d'eaux navigables à l'Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Loi sur le pilotage (L.R., 1985, ch. P-14)
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Conception
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Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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(-) Services généraux
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Lois et règlements
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Transparence
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Marine
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Ferroviaire
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Aviation
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Routier
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TMD
5
Surface
2
Type de contenu
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Publication
25
Service
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Sujet
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