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Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
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La prévention des déversements des navires
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Rapport final sur les leçons retenues de la planification d’intervention localisée
1
Dispenses
1
Services du Bureau d’examen technique en matière maritime
1
Groupe 2: Normes de service pour l’inspection des cargaisons et du contrôle des navires par L'État du port
1
Groupe 3: Normes de service pour les programmes du personnel maritime
1
Services d’inspection et de certification des bâtiments
1
Liste des brevets de capacité, des certificats de formation et des autres documents équivalents acceptés à titre de preuve de compétence pour conduire une embarcation de plaisance
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Transport maritime
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(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
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Publications relatives à la Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Conception
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Accidents maritimes et enquêtes
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Navigation dans l'Arctique
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Sécurité maritime au Canada
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Services généraux
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Catégorie
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98
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Aviation
33
Corporate
1
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1
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Publication
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