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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Initiative sur l’équipement de sécurité et l’infrastructure maritime de base dans les collectivités nordiques
1
Plan de protection des océans: infographie
1
Exportateurs et receveurs : Soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements
1
Lignes directives pour l'élaboration de liste de vérification navire-terre concernant les procédures dans les ports
1
Outil de référence du Canada en matière d’instructions relatives aux navires de croisière
1
Sujets
Transport maritime
64
Sécurité maritime
45
Inspection et certification des bâtiments
7
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Permis et immatriculation des bâtiments
1
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
33
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
2
Plan de protection des océans
2
Marine
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
2
Aviation
1
Programmes
1
Date
(-) 2022
(-) 2021
2020
6
Catégorie
Ferroviaire
40
Aviation
15
(-) Maritime
Type de contenu
Page
5
Type
Type