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Transports Canada
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Affichage de 1861 à 1865 sur 1865 des éléments.
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Élaboration des orientations techniques pour la préparation aux déversements d'hydrocarbures
1
Volet I - Politique de mise en oeuvre de l'interdiction par le canada de l'utilisation et du transport de mazout lourd comme combustible par les navires dans les eaux arctiques canadiennes
1
Plafonnement des prix du pétrole (PPP) - conformité et mise en application - BSN No.: 18/2024
1
Initiative des couloirs de navigation à faible impact dans le Nord
1
TP15566 – Guide à l'intention des exploitants de bâtiments canadiens pour la mise en conformité avec le Règlement sur le système de gestion de la sécurité maritime
1
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
1366
Permis et immatriculation des bâtiments
79
Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
33
Pollution marine et intervention environnementale
29
Ports, havres et mouillage
23
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
18
Conception
14
Sécurité maritime au Canada
13
Certification des gens de mer
9
Formation et certification maritime
9
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
5
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation et conditions maritimes
4
Acheter un bateau
3
La présence maritime internationale du Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
181
Marine
82
(-) Initiatives
Plan de protection des océans
55
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
10
Programmes
48
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
19
Prévention et intervention en cas de déversement d'hydrocarbures au Canada
11
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
24
Centre d’innovation
19
Examens législatifs
10
Aviation
3
Publications
3
Date
2024
70
2023
47
2022
43
2021
30
2020
102
2019
104
2018
102
2017
86
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
TMD
494
Ferroviaire
55
Aviation
48
Corporate
14
Routier
10
Surface
4
Type de contenu
Page
1304
Publication
514
Service
42
Sujet
5
Type
Type