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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
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Sommaire de recherche - conseils d'administration des administrations de pilotage
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Sommaire de recherche - opérations de pilotage
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Table ronde sur la gouvernance de l’examen de la Loi sur le pilotage – Ottawa (Ontario)
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Discussion sur l’Examen de la Loi sur le pilotage
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Cadre de référence pour l’Examen de la Loi sur le pilotage
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Rapport final - Examen de la Loi sur le pilotage - Avril 2018
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Mémoires
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Rapports prioritaires
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Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
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Certificat d’assurance maritime
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Corridors maritimes verts
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Aviation
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Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
3
Publications
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Cadre canadien sur les corridors maritimes verts
1
Épaves et bâtiments abandonnés ou dangereux
1
Gestion de l'eau de ballast
1
La sécurité des navires
1
Date
2023
19
2018
2
2017
1
Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
27
Corporate
23
Routier
15
Type de contenu
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29
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Type