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Transports Canada
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Affichage de 11 à 19 sur 19 des éléments.
Recherche
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Lignes directrices pour les essais des systèmes de conduite automatisés au Canada
1
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
1
Pagination
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2
Sujets
(-) Transport routier
Publications
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Research and testing
2
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
2
Statistiques et données
2
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Programmes
5
Publications
5
Services généraux
2
Date
2024
4
2023
22
2022
9
(-) 2021
2020
19
2019
144
(-) 2018
2017
7
2016
2
2015
6
2014
4
2013
43
2012
6
Catégorie
Aviation
50
(-) Routier
Corporate
1
Type de contenu
Page
43
(-) Publication
Sujet
3
Type
Type
Exemption
4
Ligne directrice
3
Avis de sécurité
2
Avis public
2
Statistiques et données
2
Avis aux consommateurs
1
Liste de vérification
1
Rapport
1