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Transports Canada
Recherche
Affichage de 221 à 230 sur 307 des éléments.
Recherche
Règlement sur la sécurité des ensembles de retenue et des sièges d’appoint (véhicules automobiles) (DORS/2010-90)
1
Choisir un siège d'auto pour enfant ou un siège d'appoint
1
Phase 3 : sièges d’appoint
1
Phase 1 : sièges orientés vers l’arrière
1
Phase 2 : sièges orientés vers l’avant
1
Phase 4 : ceintures de sécurité
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2017
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
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Sujets
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
164
Publications
33
Sécurité des véhicules automobiles
24
Technologies d’aide à la conduite
22
Technologies novatrices
9
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
7
Research and testing
5
Sécurité des autobus scolaires
5
Conduire en toute sécurité
4
Statistiques et données
4
Child safety
3
Dispositifs de consignation électronique
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child restraints
2
Commercial vehicles
2
Defects and recalls
2
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Publications
18
(-) Services généraux
Lois et règlements
11
Consultations
3
Transparence
2
Programmes
8
Date
2024
25
2023
52
2022
23
(-) 2021
2020
39
(-) 2019
2018
19
2017
7
2016
4
2015
6
2014
4
(-) 2013
2012
6
Catégorie
(-) Routier
Aviation
104
Corporate
91
Maritime
41
Ferroviaire
15
TMD
10
Surface
4
Type de contenu
Publication
203
Page
98
Sujet
6
Type
Type