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Transports Canada
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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
Recherche
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Foire aux questions – Constructeurs de véhicules et la marque nationale de sécurité
1
Normes de sécurité des véhicules
1
Normes de sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2022-1
1
Ensembles de maintenance de rig – exemption de l'obligation de conserver ou de remplir un rapport d'activités en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique
1
Sujets
Transport routier
104
Publications
27
Technologies d’aide à la conduite
21
Technologies novatrices
14
Research and testing
11
Dispositifs de consignation électronique
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
(-) Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
Normes de sécurité des véhicules
3
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
4
(-) Commercial vehicles
Sécurité des autobus scolaires
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Publications
26
Services généraux
23
Programmes
7
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
3
Transport ferroviaire
1
Date
2024
2
2023
4
(-) 2022
(-) 2021
2019
2
2018
3
2015
1
2013
2
Catégorie
(-) Routier
Type de contenu
Publication
6
Page
3
Type
Type