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Transports Canada
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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Rappels concernant les coussins gonflables Takata au Canada
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Siège pour enfants Diono Radius – Contrefaçon
1
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Sujets
Transport routier
50
Technologies d’aide à la conduite
21
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Publications
5
(-) Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
Technologies novatrices
4
Dispositifs de consignation électronique
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Services généraux
9
Consultations
4
Lois et règlements
4
(-) Liste des règlements
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Transparence
1
Programmes
7
Publications
4
Date
2024
4
2023
9
2022
4
(-) 2021
2019
161
Catégorie
Aviation
61
(-) Routier
Corporate
1
Type de contenu
Publication
5
Page
1
Type
Type