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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 373 des éléments.
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État des résultats prospectif de Transports Canada (non audité) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2019
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Un sommaire du plan annuel sur trois ans des programmes de paiements de transfert de Transports Canada
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Rapport financier trimestriel - le 30 juin 2012
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Fonds pour les portes d'entrée et les passages frontaliers : Plan ministériel 2017–2018
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État des résultats prospectif de Transports Canada (non audité) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2017
1
Sommaire de l’évaluation – Subvention de Transports Canada à l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) pour le Programme de développement coopératif de la sécurité opérationnelle et de maintien de la navigabilité (COSCAP)
1
État des résultats prospectif de Transports Canada (non audité) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020
1
Stratégie ministérielle de développement durable
1
Évaluation de la contribution de transport canada au programme de bourses pour le groupe de recherches sur les transports au canada
1
Politiques/coordination - Avril à juin 2016
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4
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2
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2
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2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Examens législatifs
1
Transport maritime
1
Date
2024
32
2023
49
2022
16
(-) 2021
2020
70
(-) 2019
2018
116
2017
156
(-) 2016
2015
93
2014
84
2013
53
2012
138
(-) 2011
2010
4
2009
18
Catégorie
Aviation
984
(-) Corporate
Maritime
364
Routier
282
Ferroviaire
147
TMD
128
Surface
18
Type de contenu
Page
367
Publication
5
Sujet
1
Type
Type