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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 85 des éléments.
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COMPARAISON ENTRE LES APPROCHES DU CANADA ET DES ÉTATS-UNIS EN MATIÈRE D’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
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EXAMEN DE LA LOI SUR LES TRANSPORTS AU CANADA : LES MESURES À PRENDRE POUR RÉDUIRE LES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE DES NAVIRES
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UN APERÇU DE L’AMÉNAGEMENT DES CORRIDORS DE DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES DANS LE NORD – PERSPECTIVES POUR LES CORRIDORS TERRESTRES ET MARITIMES DU NORD ET DE L’ARCTIQUE
1
APERÇU DES SCÉNARIOS À LONG TERME POUR LES SERVICES FERROVIAIRES VOYAGEURS DESSERVANT LES RÉGIONS ET LES COLLECTIVITÉS ÉLOIGNÉES AU CANADA
1
Priorités en matière d’amélioration de la politique d’interprétation (2015-2017)
1
Énoncé de partenariat de réglementation relevant du Conseil Canada–États Unis de coopération en matière de réglementation entre Transports Canada et la Environmental Protection Agency des États Unis
1
EXAMEN DE LA LOI SUR LES TRANSPORTS AU CANADA : MESURES À PRENDRE POUR RÉDUIRE LES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE DES CHEMINS DE FER
1
L’UTILISATION DES APPLICATIONS DE COMMUNICATION SANS FIL POUR AMÉLIORER LA SÉCURITÉ ET L’EFFICIENCE DES TRANSPORTS
1
COMPARAISON ENTRE LES RÉSEAUX FERROVIAIRES DE TRANSPORT DE PASSAGERS À L’ÉCHELLE INTERNATIONALE
1
EXAMEN DE LA GOUVERNANCE DES PORTS
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Sujets
(-) Services généraux
Lois et règlements
44
Transparence
7
Transports Canada au service des Canadiens
2
Initiatives
2
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
2
Transport routier
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Programmes
1
Date
2024
18
2023
39
2022
11
(-) 2021
2020
48
2019
71
2018
35
2017
14
(-) 2016
2015
9
2014
11
2013
7
2011
4
2010
2
2009
2
Catégorie
Ferroviaire
123
(-) Corporate
Aviation
66
Maritime
23
Routier
11
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
Page
84
Publication
1
Type
Type