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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 85 des éléments.
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MESURES INCITATIVES ET SUBVENTIONS POUR L’ÉCOLOGISATION DES CHAÎNES D’APPROVISIONNEMENT DU TRANSPORT DES MARCHANDISES
1
TRANSPORT FERROVIAIRE DE MARCHANDISES AU CANADA LES INTERRELATIONS ENTRE LA CAPACITÉ, LA CONGESTION, L’OPTIMISATION DU SYSTÈME ET LES NIVEAUX DE SERVICECE QUE SERA LA PERFORMANCE DU RÉSEAU D’EXPÉDITEURS ET DE CHEMINS DE FER AU COURS DES 20 PROCHAINES A...
1
ANALYSE DES SANCTIONS ET DES RÉGIMES CONNEXES POUR LES INFRACTIONS DES SERVICES FERROVIAIRES À L’ÉCHELLE MONDIALE
1
MESURES POUR RÉDUIRE L’IMPACT DU SECTEUR DE L’AVIATION SUR LE CHANGEMENT CLIMATIQUE
1
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Développement durable à Transports Canada
1
TC ouvert
1
Dernières mises à jour sur l’examen réglementaire ciblé - Février 2021
1
La comparution du sous-ministre Keenan au CPCP sur le Rapport 1, Audit de suivi sur le transport des marchandises dangereuses, des Rapports de l'automne 2020 du commissaire à l’environnement et au développement durable tenu le 5 novembre 2020
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Sujets
(-) Services généraux
Lois et règlements
44
Transparence
7
Transports Canada au service des Canadiens
2
Initiatives
2
Transport ferroviaire
2
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
2
Transport routier
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Programmes
1
Date
2024
22
2023
39
2022
11
(-) 2021
2020
47
2019
69
2018
35
2017
14
(-) 2016
2015
9
2014
11
2013
8
2011
4
2010
2
2009
2
Catégorie
(-) Corporate
Aviation
66
Ferroviaire
37
Maritime
23
Routier
16
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
84
Publication
1
Type
Type