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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 132 des éléments.
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COMPARAISON ENTRE LES APPROCHES POUR SOUTENIR, PROTÉGER ET ENCOURAGER LES SERVICES DE TRANSPORT AÉRIEN EN RÉGIONS ÉLOIGNÉES
1
APERÇU ET PERSPECTIVES À LONG TERME POUR LES SERVICES FERROVIAIRES VOYAGEURS INTERURBAINS
1
TABLEAU DE BORD DES DONNÉES MULTIMODALES – RENDEMENT ET GESTION POUR LES DÉCISIONS STRATÉGIQUES : UN EXAMEN DES DONNÉES FÉDÉRALES SUR LES TRANSPORTS
1
MESURES DE PROTECTION DES CONSOMMATEURS POUR LES PASSAGERS DES COMPAGNIES AÉRIENNES
1
ANALYSE COMPARATIVE DES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR LES NORMES RELATIVES À L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
Dénombrement de référence des fardeaux administratifs - 2016
1
COMPARAISON ENTRE LES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
Dénombrement de référence des fardeaux administratifs - 2014
1
Dénombrement de référence des fardeaux administratifs - 2015
1
LE RÉSEAU DE TRANSPORT DU CANADA :IDENTIFICATION DES INFRASTRUCTURES ESSENTIELLES LIÉES AU COMMERCE ET DES APPROCHES DE FINANCEMENT
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Sujets
(-) Services généraux
Lois et règlements
50
Transparence
43
Transports Canada au service des Canadiens
2
Consultations
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
(-) Initiatives
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Transport ferroviaire
2
Transport routier
2
Marchandises dangereuses
1
Programmes
1
Transport maritime
1
Date
2024
22
2023
40
2022
13
(-) 2021
(-) 2020
2019
71
2018
35
2017
14
(-) 2016
2015
9
2014
11
2013
7
2011
4
2010
2
2009
2
Catégorie
(-) Corporate
Aviation
72
Ferroviaire
50
Maritime
39
Routier
18
TMD
6
Surface
1
Type de contenu
Page
129
Publication
3
Type
Type