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Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes - TP 13670 F
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Voiliers-écoles
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Normes équivalentes pour le construction de navires de la classe arctique - TP 12260 F (1995) - Abrogé
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Application de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
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Volet I – Politique – Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
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Acceptation des feux à éclats bleus sur les bâtiments de sauvetage maritime
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Normes d’électricité régissant les navires (2018) - TP 127 F
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Certification de bâtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
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Normes sur la construction, l’inspection et l’exploitation des chalands de transport d’hydrocarbures ou de produits chimiques dangereux en vrac
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