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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 99 des éléments.
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Acceptation des combinaisons d’immersion conformes à SOLAS jusqu’a ce que le projet de réglement sur la construction et l’équipment des bâtiments soit terminé
1
PPS2 – Pratiques de gestion des navires (moteurs diésel lents)
1
Norme d'inspection sous-marine de la sécurité des navires (1992) - TP 11249 F
1
Option additionnelle pour les titulaires de brevet de capacité de capitaine de pêche, deuxième classe délivré entre le 21 mars 1980 et le 30 juin 2007 afin d’obtenir le brevet de capacité de capitaine de bâtiment de pêche, première classe, délivré en v...
1
PPS1 – Pratiques relatives au quart (moteurs diésel lents)
1
Visas de bâtiment à voile – report de la date d’entrée en vigueur
1
Certification d'un navire ravitailleur au large comme bâtiment à passagers
1
Examen des ordonnances de détention par le Bureau d’examen technique en matière maritime
1
Plan national de préparation en matière de prévention et d'intervention environnementale
1
Lignes directrices concernant la notification des incidents mettant en cause des marchandises dangereuses, des substances nuisibles et/ou des polluants marins - TP 9834 F (2009)
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Transport ferroviaire
68
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
48
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Aviation
Publications
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Initiatives
23
Transport routier
18
Marchandises dangereuses
11
Publications
6
Programmes
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
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15
2023
19
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66
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47
2013
59
2012
95
2011
126
2010
1276
Catégorie
Maritime
54
Aviation
43
Type de contenu
Page
291
(-) Publication
Sujet
5
Service
1
Type
Type
Norme
2
Rapport
1