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Transports Canada
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Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Trousse d'hiver de la Sécurité du système - TP 14181
1
Manuel de contrôle de la maintenance (MCM) de l'exploitant aérien - TP 14427
1
Normes et pratiques recommandées pour les aérodromes - TP 312
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Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
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Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Les Transports au Canada 2010
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
34
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Passages à niveau
1
Transport routier
35
Initiatives
33
Publications
22
(-) Aviation
Publications
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Marchandises dangereuses
13
Transport maritime
9
(-) Services généraux
Transparence
4
Lois et règlements
2
(-) Programmes
Programmes de financement
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
7
2023
80
2022
68
(-) 2021
(-) 2020
2019
71
2018
64
2017
37
2016
45
2015
50
2014
40
2013
46
2012
82
2011
82
2010
1063
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
82
Aviation
17
Routier
8
Corporate
3
Type de contenu
Page
996
(-) Publication
Sujet
16
Service
1
Type
Type
Ordre ministériel
34
Exemption
15
Règles
5
Avis public
3
Ligne directrice
3
Corporate report
2
Étude
2
Rapport
1