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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 84 des éléments.
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Guide de procédures de fusion ou de prise de contrôle des exploitants aériens - TP 9908
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de planeur - TP 876
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Guide d'information de remorques
1
Introduction
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Sujets
Transport ferroviaire
68
Transport maritime
56
(-) Aviation
Publications
43
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
23
(-) Transport routier
Publications
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Defects and recalls
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Marchandises dangereuses
10
Publications
6
Programmes
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
8
2023
29
2022
30
(-) 2021
2020
42
2019
192
2018
50
2017
41
(-) 2016
2015
28
2014
25
2013
80
2012
77
2011
80
2010
1063
Catégorie
Aviation
43
Ferroviaire
22
Routier
18
Type de contenu
Page
396
(-) Publication
Sujet
6
Service
1
Type
Type
Exemption
16
Ordre ministériel
11
Avis de sécurité
3
Avis public
2
Ligne directrice
2
Statistiques et données
2
Avis aux consommateurs
1
Fiche de renseignements
1
Rapport
1