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Transports Canada
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Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
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Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Guide d'information de remorques
1
Introduction
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
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Sujets
Transport ferroviaire
62
Initiatives
23
Transport routier
16
(-) Publications
Désactivation des sacs gonflables
1
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
(-) Sécurité des véhicules automobiles
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Transport maritime
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Marchandises dangereuses
5
Programmes
5
(-) Aviation
Publications
4
Publications
4
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
8
2023
14
2022
10
(-) 2021
2020
31
2019
53
2018
48
2017
40
2016
41
2015
28
2014
24
2013
79
2012
77
2011
80
2010
1063
Catégorie
Routier
8
Aviation
4
Type de contenu
Page
309
(-) Publication
Sujet
5
Service
1
Type
Type
Statistiques et données
2
Avis de sécurité
1
Exemption
1
Ligne directrice
1
Rapport
1