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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 95 des éléments.
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Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Les Transports au Canada 2010
1
Les Transports au Canada 2011
1
Exigences minimales relatives aux lignes de visibilité à tous les passages à niveau non munis de dispositifs d'avertissement automatique G4-A
1
Politique sur la limitation de l'accès aux emprises de chemin de fer
1
Norme de Transports Canada sur les modules de signalisation à diodes électroluminescentes (DEL) de passages à niveau rail-route
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-03)
1
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Sujets
Aviation
97
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
34
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Publications
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Lignes directrices
1
Normes
1
Politiques
1
Transport maritime
55
Transport routier
35
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
33
Publications
22
Marchandises dangereuses
18
(-) Services généraux
Transparence
4
Lois et règlements
2
Politiques
1
Programmes
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Campagnes
1
Date
2024
4
2023
73
2022
65
(-) 2021
(-) 2020
2019
22
2018
17
2017
2
2016
6
2015
28
2014
19
2013
9
2012
11
(-) 2011
(-) 2009
Catégorie
Ferroviaire
86
Corporate
4
Routier
3
Type de contenu
Page
224
(-) Publication
Sujet
3
Type
Type
Ordre ministériel
34
Exemption
15
Ligne directrice
5
Règles
5
Corporate report
2
Étude
2
Norme
1
Politique
1
Rapport
1