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Affichage de 31 à 40 sur 171 des éléments.
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Programme de conformité des petits bâtiments – Inscription des écoles de navigation de plaisance
1
Chapitre 5 - Soyez prêts pour les situations d'urgence
1
Section 1
1
Ligne directrices conjointes de l’industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones de contrôle des glaces de l’est du Canada - TP 15163 B (2015)
1
Annexe B - Lignes directrices relatives à la construction des prises d'eau destinées à fonctionner dans la glace visqueuse
1
5.0 Conseiller sur les glaces
1
Normes provisoires relatives à la construction, l'équipement et l'exploitation des navires à passagers dans les zones de glace de mer de l'est du Canada (1987) - TP 8941 F
1
Section 3
1
7.0 Conformité
1
9.0 Liste des annexes des présentes LIGNES DIRECTRICES
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
57
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
9
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
1
Politiques
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Aviation
47
Transport routier
26
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
17
Publications
6
Programmes
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
16
2023
32
2022
61
(-) 2021
2020
23
2019
28
2018
36
2017
43
2016
54
(-) 2015
(-) 2014
2013
29
2012
35
2011
47
2010
214
(-) 2009
Catégorie
Ferroviaire
111
Maritime
57
Type de contenu
(-) Publication
Page
103
Type
Type
Ordre ministériel
20
Exemption
12
Ligne directrice
8
Règles
7
Norme
6
Bulletin
2
Rapport
2
Étude
1
Politique
1
Protocole d’entente
1