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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 97 des éléments.
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Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2007
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2008
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2010
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2004
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2006
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
34
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Publications
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Normes
1
Politiques
1
Transport routier
35
Publications
23
(-) Research and testing
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Initiatives
33
Publications
22
Aviation
17
Marchandises dangereuses
17
Transport maritime
9
Services généraux
6
Programmes
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
1
2023
22
2022
60
(-) 2021
(-) 2020
2019
23
2018
17
2017
5
2016
6
2015
28
2014
19
2013
10
2012
11
2011
1
(-) 2009
Catégorie
Ferroviaire
85
Routier
11
Type de contenu
(-) Publication
Page
18
Sujet
3
Type
Type
Ordre ministériel
34
Exemption
13
Statistiques et données
10
Règles
5
Ligne directrice
4
Étude
2
Norme
1
Politique
1
Rapport
1