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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 74 des éléments.
Recherche
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partie G – Documentation, dossiers et audits des programmes de gestion de la sécurité des ponceaux
1
Partie C – Qualifications et désignation de personnes responsables
1
Partie A – Généralités
1
Programme de recherche sur géorisques ferroviaires
1
Partie E – Inspection de ponceaux
1
Rapport final Groupe de travail du Conseil consultatif sur la sécurité ferroviaire sur les enregistreurs de conversations et les enregistreurs vidéo à bord des locomotives
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Partie D – Conception de ponceaux
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
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Sujets
Aviation
1104
Transport maritime
242
(-) Transport ferroviaire
Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Transport routier
59
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
23
Marchandises dangereuses
23
Publications
15
Programmes
5
(-) Services généraux
Lois et règlements
2
Transparence
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
2
2023
73
2022
65
(-) 2021
2020
25
2019
23
2018
18
2017
2
2016
6
2015
28
2014
19
(-) 2013
2012
11
2011
2
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
70
Routier
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
167
(-) Publication
Type
Type
Ordre ministériel
17
Exemption
14
Information du programme
3
Règles
3
Ligne directrice
2
Rapport
2
Étude
1