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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 158 des éléments.
Recherche
Protocole d’entente
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Sommaire sur les petits bâtiments à passagers
1
Sommaire sur les remorqueurs
1
Vidéo de sensibilisation à la sûreté des petits bâtiments et de leurs installations - TP 15206
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Délivrance des certificats d’inspection des bâtiments
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
14. Préséance de cette entente
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
58
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
3
Publications
2
Normes
1
Aviation
97
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
50
Inspection et certification des bâtiments
7
Transport routier
28
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
13
Programmes
5
Publications
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
15
2023
32
2022
61
(-) 2021
2020
23
2019
29
2018
36
2017
43
2016
54
(-) 2015
2014
45
2013
29
(-) 2012
2011
48
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
100
Maritime
55
Type de contenu
(-) Publication
Page
121
Type
Type
Ordre ministériel
20
Exemption
12
Règles
4
Ligne directrice
3
Rapport
2
Étude
1
Norme
1
Protocole d’entente
1