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Transports Canada
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Affichage de 161 à 170 sur 181 des éléments.
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Sièges d’auto pour bébé et bases de siège d’auto Maxi-Cosi Coral XP et Maxi-Cosi Mico XP Max – Le dispositif universel d’ancrage (DUA) peut être défaillant et entraîner le détachement du siège
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2021
1
Publication no 6 – Mars 2023
1
Arrêté en vertu de l'Article 32.01 de la Loi sur la Sécurité Ferroviaire (MO 23-01)
1
Document sur les DCE pour les transporteurs routiers et les conducteurs
1
Périmée - Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre des feux de forêt en Nouvelle-Écosse
1
Publication no 7 – Juin 2023
1
Pratiques exemplaires concernant la formation sur la gestion des ressources en équipe
1
Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Demander un nouveau permis ou gérer un permis existant
… Découvrez comment : Demander
un
nouveau permis d'
embarcation
de plaisance
Transférer
un
permis d'
embarcation
de plaisance Renouveler
un
…
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
41
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
9
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Aviation
83
Services généraux
50
(-) Transport routier
Statistiques et données
14
Sécurité des véhicules automobiles
13
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
7
Publications
7
Commercial vehicles
4
Research and testing
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
26
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Marchandises dangereuses
24
Initiatives
23
Programmes
9
(-) Publications
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Date
2024
22
(-) 2023
2022
70
(-) 2021
2020
42
2019
173
2018
38
2017
50
2016
56
2015
59
2014
49
2013
73
(-) 2012
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
92
Routier
44
Maritime
41
Type de contenu
Page
209
(-) Publication
Sujet
2
Type
Type
Exemption
20
Ordre ministériel
18
Ligne directrice
9
Avis public
6
Règles
6
Bulletin de nouvelles
3
Rapport
3
Statistiques et données
3
Avis aux consommateurs
2
Avis de sécurité
2
Étude
1
Polycopié
1