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Transports Canada
Recherche
Affichage de 121 à 130 sur 161 des éléments.
Recherche
Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2014
1
Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2013
1
Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2012
1
Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2011
1
Règlement relatif à l’inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
1
Partie I – Généralités
1
Partie II – Conditions des essais de frein
1
Partie III – Exigences relatives au matériel roulant
1
Partie IV – Rapports
1
Publication no 5 – Janvier 2023
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
41
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
9
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Aviation
83
Services généraux
50
Transport maritime
43
(-) Transport routier
Statistiques et données
14
Sécurité des véhicules automobiles
13
Publications
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Commercial vehicles
4
Research and testing
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
10
Publications
6
Bulletin de nouvelles
4
Avis de sécurité
2
Contenants
1
Initiatives
23
Programmes
9
(-) Publications
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Date
2024
10
(-) 2023
2022
83
(-) 2021
2020
48
2019
170
2018
22
2017
18
2016
13
2015
39
2014
25
2013
70
(-) 2012
2011
2
2010
1
2009
8
2006
1
2005
1
Catégorie
Ferroviaire
92
Routier
43
TMD
21
Type de contenu
(-) Publication
Page
145
Sujet
2
Type
Type
Exemption
20
Ordre ministériel
18
Guide
9
Ligne directrice
8
Bulletin de nouvelles
7
Avis public
6
Règles
6
Recherche
5
Avis de sécurité
4
Statistiques et données
3
Avis aux consommateurs
2
Rapport
2
Étude
1
Polycopié
1